J.O. 289 du 12 décembre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 2 décembre 2002 portant cessation de fonctions (inspection des installations nucléaires de base)


NOR : INDI0200774A



Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 2 décembre 2002, il est mis fin aux fonctions en tant qu'inspecteurs des installations nucléaires de base de :

M. Acker (Denis) ;

M. Balloffet (Yves) ;

Mlle Beaucourt (Irène) ;

Mlle Cahen (Juliette) ;

M. Canalias (Alain) ;

M. Chesneau (Benoît) ;

M. Chesnel (Alain) ;

Mlle Dandrieux (Géraldine) ;

M. Debonne (Olivier) ;

Mme Dhaene (Christine) ;

M. Doumenc (Alain) ;

M. Duval (Denis) ;

M. Enjolras (Philippe) ;

M. Giraudet (Georges) ;

M. Krembel (David) ;

M. Lelièvre (Didier) ;

M. Pertuis (Vincent) ;

M. Pie (Marc) ;

Mme Reynal (Nathalie) ;

M. Schuler (Matthieu) ;

M. Tejedo-Cruz (Christophe) ;

M. Tiedrez (Olivier) ;

M. Valladeau (Jean-François) ;

Mlle Xhaard (Charline).